Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires de la Seine-Saint-Denis

CDEN du 20 avril 2020

Sommaire

I Admission et inscription des élèves

1. Dispositions communes

2. Admission à l’école maternelle

3. Admission à l’école élémentaire

4. Les élèves à besoins particuliers

4.1 Scolarisation des élèves en difficulté

4.2 Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés

4.3 Scolarisation des enfants en situation de handicap

4.4 Scolarisation des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période ou accidentés

II Fréquentation et obligation scolaire

1. Ecole maternelle

2. Ecole élémentaire

III Organisation du temps scolaire

1. Réglementation

2. Les activités pédagogiques complémentaires

3. Le projet éducatif territorial

IV Vie scolaire

1. Application du principe constitutionnel de laïcité dans les écoles publiques

2. Attitudes et comportements scolaires

2.1 Ecole maternelle

2.2 Ecole élémentaire

V Locaux, hygiène et sécurité

1. Utilisation des locaux – responsabilité

2. Hygiène

3. Sécurité

4. Dispositions particulières

VI Surveillance

1. Dispositions générales

2. Modalités particulières de surveillance

3. Accueil et remise des élèves aux familles

3.1 Dispositions particulières à l’école maternelle

4. Intervenants durant le temps scolaire

4.1 Responsabilités du maître de la classe 4.2 Personnel communal

4.3 Auxiliaires de vie scolaire

4.4 Intervenants extérieurs

VII Concertation entre les familles et les enseignants

VIII Dispositions finales

Annexe 1 : textes réglementaires de référence

Annexe 2 : horaires des écoles